L’évaluation réglementaire est un enjeu majeur pour les entreprises qui se retrouvent confrontées à des méconnaissances ou incompréhensions pénalisantes.
XPERT Réglementaire permet de répondre à des questions ponctuelles comme de réaliser un diagnostic exhaustif des réglementations applicables. En un clic, produit une synthèse des non-conformités et envoi le plan d’actions.
Identifier les réglementations applicables
Décrypter et fournir les réglementations applicables aux entreprises au niveau national comme au niveau local (intégration des règlements sanitaires départementaux). Recevoir des alertes concernant les nouveautés réglementaires d’application immédiate ou différée.
S’évaluer
Evaluer les textes et planifier la correction des non-conformités lors d’un diagnostic ou autodiagnostic. Les textes sont présentés sous formes de fiches par thématique pour permettre une compréhension et une évaluation plus facile.
Répondre aux exigences de référentiels réclamant une veille réglementaire
Identifier et suivre les non-conformités réglementaires et de positionner l’organisation vis-à-vis des seuils des ICPE. Des fiches sur mesure peuvent être construite pour les installations en autorisation avec arrêté spécifique.